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Politique de confidentialité

Dernière modification : 17 octobre 2025

La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer et de présenter aux clients et utilisateurs du site Internet la manière dont smsmode© traite les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site Internet et de la conclusion d’un contrat en qualité de responsable de traitement.

Sommaire

1. Données personnelles concernant le Client ou utilisateur collectées lors de l’utilisation du site internet

La société smsmode© collecte et traite les données personnelles concernant le Client lors de l’utilisation du site internet comme suit.

La société smsmode© est le responsable du traitement de ses données et a désigné un délégué à la protection des données dont les coordonnées sont indiquées à la fin de ce document.

Objet du traitement

Formulaire de contact et chat en ligne

Création d'un compte

Prospection commerciale

Formulaire de contact et chat en ligne

Données personnelles collectées

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Finalités du traitement

Echanges précontractuels, réponse aux demandes de renseignements.

Conclusion du contrat, traitement des commandes, gestion de la facturation et du paiement, communications avec le client pour l’exécution du contrat, service après-vente, gestion des éventuels litiges.

Envoi de newsletters et offres promotionnelles, recontacter le client après la commande, réalisation d’études statistiques

Base légale

Exécution du contrat (mesures précontractuelles) ou si la demande a un autre objet, intérêts légitimes de smsmode de répondre aux demandes

Exécution du contrat Obligations légales (comptables)

Intérêts légitimes de smsmode dans le cadre de son activité commerciale et de prospection

Durée de conservation et d’archivage

3 ans

Conservation : tant que le compte client est actif

Archivage : 5 ans à compter de la date de suppression du compte client à des fins de constatation, exercice ou défense d’un droit en justice (durée de prescription).

Factures : 10 ans à compter de la commande (obligation légale)

Conservation : 3 ans à compter de la date du dernier contact émanant du client

Création d'un compte

Données personnelles collectées

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Finalités du traitement

Echanges précontractuels, réponse aux demandes de renseignements.

Conclusion du contrat, traitement des commandes, gestion de la facturation et du paiement, communications avec le client pour l’exécution du contrat, service après-vente, gestion des éventuels litiges.

Envoi de newsletters et offres promotionnelles, recontacter le client après la commande, réalisation d’études statistiques

Base légale

Exécution du contrat (mesures précontractuelles) ou si la demande a un autre objet, intérêts légitimes de smsmode de répondre aux demandes

Exécution du contrat Obligations légales (comptables)

Intérêts légitimes de smsmode dans le cadre de son activité commerciale et de prospection

Durée de conservation et d’archivage

3 ans

Conservation : tant que le compte client est actif

Archivage : 5 ans à compter de la date de suppression du compte client à des fins de constatation, exercice ou défense d’un droit en justice (durée de prescription).

Factures : 10 ans à compter de la commande (obligation légale)

Conservation : 3 ans à compter de la date du dernier contact émanant du client

Prospection commerciale

Données personnelles collectées

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Dénomination sociale, et concernant le représentant légal du Client et le contact privilégié désigné par le Client : nom et prénom ; adresse email ; numéro de téléphone mobile.

Finalités du traitement

Echanges précontractuels, réponse aux demandes de renseignements.

Conclusion du contrat, traitement des commandes, gestion de la facturation et du paiement, communications avec le client pour l’exécution du contrat, service après-vente, gestion des éventuels litiges.

Envoi de newsletters et offres promotionnelles, recontacter le client après la commande, réalisation d’études statistiques

Base légale

Exécution du contrat (mesures précontractuelles) ou si la demande a un autre objet, intérêts légitimes de smsmode de répondre aux demandes

Exécution du contrat Obligations légales (comptables)

Intérêts légitimes de smsmode dans le cadre de son activité commerciale et de prospection

Durée de conservation et d’archivage

3 ans

Conservation : tant que le compte client est actif

Archivage : 5 ans à compter de la date de suppression du compte client à des fins de constatation, exercice ou défense d’un droit en justice (durée de prescription).

Factures : 10 ans à compter de la commande (obligation légale)

Conservation : 3 ans à compter de la date du dernier contact émanant du client

Le caractère obligatoire ou facultatif de la saisine des données est précisé lors de la collecte, par la mention « obligatoire » apposée à côté des données à renseigner de manière obligatoire. La communication obligatoire de certaines données personnelles est nécessaire à smsmode pour mettre en œuvre les finalités ci-avant précisées. Les données facultatives permettent à smsmode de mieux connaitre le Client.

2. Destinataires des données personnelles

Les données personnelles sont transmises au personnel de smsmode© en charge de la gestion des clients et prospects, des commandes et des contrats ainsi que du support informatique.

Ces données personnelles peuvent également être communiquées à des prestataires sous-traitants (hébergeur, fournisseurs de logiciels) qui agissent sur instructions de smsmode ou à des destinataires agissant comme responsable de traitement, pour les finalités exposées ci-dessus, tels que les prestataires de paiement, établissements bancaires ou conseils. Ces destinataires traitent les données personnelles des personnes concernées selon leur propre politique de confidentialité, sous leur responsabilité.

Certains prestataires pourront être amenés à transférer les données du client en dehors de l’Union européenne. smsmode© s’efforce d’exiger de ses sous-traitants la conformité aux réglementations applicables et, le cas échéant, que les transferts en dehors de l’Union européenne soient basés sur un niveau adéquat de protection ou des garanties suffisantes (document disponible sur demande écrite auprès de smsmode©).

Si la loi l’exige, smsmode© peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre elle et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

3. Droits du Client sur ses données personnelles

Le Client dispose à tout moment, des droits suivants sur ses données personnelles :

Le droit à l’effacement n’est pas opposable dans les cas prévus à l’article 17.3 du RGPD. En particulier, le client ou utilisateur reconnait et accepte que ce droit ne lui est pas ouvert tant qu’il souhaite utiliser la plateforme et bénéficier des services souscrits, ces données personnelles étant notamment nécessaires à smsmode pour la gestion du contrat, le respect de ses obligations légales puis à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice ;

Les droits du client ou utilisateur sur ses données personnelles peuvent être exercés à tout moment auprès de smsmode ou son délégué à la protection des données (DPO) PINT Avocats :

• Par email à l’adresse suivante : dpo@smsmode.com

• Par voie postale à l’adresse suivante : : smsmode© – DPO – Calade Technologie – 4 rue Duverger– 13002 Marseille

• Sur le formulaire de contact présent sur le site internet

4. Cookies

1er niveau d’informations

smsmode© utilise des cookies sur son site internet pour le fonctionnement du site Internet, la mesure d’audience et de performance et la fonctionnalité de chat, finalités décrites ci-après en détail.

Certains cookies sont gérés par des partenaires ou des tiers.

A l’exception des cookies nécessaires, vous pouvez accepter ou refuser les cookies, soit globalement, soit finalité par finalité.

Si vous donnez votre accord, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment par l’intermédiaire de la plateforme de gestion des cookies.

A défaut d’accepter les cookies, certaines fonctionnalités pourront ne pas être accessibles (le chat).

2eme niveau d’informations

Cookies nécessaires : Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement de notre site et ne peuvent pas être désactivés. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre site (par exemple l’accès à votre compte)

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Finalité

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Ce cookie est utilisé par HubSpot pour garantir que les connexions des membres ne peuvent pas être falsifiées. Il contient une chaîne aléatoire de lettres et de chiffres utilisée pour vérifier l'authenticité de la connexion.

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Ces cookies sont définis par le service Google recaptcha afin d'identifier les robots et de protéger le site web contre les attaques malveillantes de spam.

N'expire jamais
N'expire jamais
Session
Session

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rc::f
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Finalité

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Durée de conservation

N'expire jamais
N'expire jamais
Session
Session

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Le service Recaptcha de Google définit ce témoin pour identifier les robots afin de protéger le site Internet contre les attaques malveillantes de pourriel.

6 mois

_GRECAPTCHA

Finalité

Le service Recaptcha de Google définit ce témoin pour identifier les robots afin de protéger le site Internet contre les attaques malveillantes de pourriel.

Durée de conservation

6 mois

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CookieYes place ce témoin pour mémoriser les préférences des utilisateurs en matière de consentement afin que leurs préférences soient respectées lors des visites ultérieures de ce site. Il ne collecte ni ne stocke aucune information personnelle sur les visiteurs du site.

1 an

cookieyes-consent

Finalité

CookieYes place ce témoin pour mémoriser les préférences des utilisateurs en matière de consentement afin que leurs préférences soient respectées lors des visites ultérieures de ce site. Il ne collecte ni ne stocke aucune information personnelle sur les visiteurs du site.

Durée de conservation

1 an

__hsmem

Ce cookie est enregistré lorsque les visiteurs se connectent à un site hébergé par HubSpot. Il contient des données cryptées qui identifient l'utilisateur membre lorsqu'il est connecté.

7 jours

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Finalité

Ce cookie est enregistré lorsque les visiteurs se connectent à un site hébergé par HubSpot. Il contient des données cryptées qui identifient l'utilisateur membre lorsqu'il est connecté.

Durée de conservation

7 jours

Cookies de mesure d’audience / performance : Ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et à optimiser l’ergonomie de notre site.

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Cookies de mesure d’audience Matomo

30 minutes
13 mois
6 mois

Cookies
_pk_ses.*
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Finalité

Cookies de mesure d’audience Matomo

Durée de conservation

30 minutes
13 mois
6 mois

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lang

Cookies de mesure d’audience LinkedIn

24 heures
6 mois
1 an
1 session

Cookies
lidc
li_gc
bcookie
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Finalité

Cookies de mesure d’audience LinkedIn

Durée de conservation

24 heures
6 mois
1 an
1 session

__cf_bm

Cloudflare a placé ce témoin pour prendre en charge la gestion des robots Cloudflare.

1 heure

__cf_bm

Finalité

Cloudflare a placé ce témoin pour prendre en charge la gestion des robots Cloudflare.

Durée de conservation

1 heure

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Cookie Weglot nécessaire à l'option de commutation automatique lorsque la langue d'origine est sélectionnée.

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Ce cookie est défini par le fournisseur du réseau de diffusion de contenu de HubSpot, en raison de ses politiques de limitation de débit. Il expire à la fin de la session. Découvrez-en davantage sur les cookies Cloudflare.

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Finalité

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Durée de conservation

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__hstc
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Cookies de mesure d’audience Hubspot

Fin de session
6 mois
30 minutes

Cookies
__hssrc
__hstc
_hssc

Finalité

Cookies de mesure d’audience Hubspot

Durée de conservation

Fin de session
6 mois
30 minutes

ssohint

Utilisé dans le cadre de la déconnexion unique pour déconnecter les utilisateurs de tous les systèmes Zapier.

Fin de session

ssohint

Finalité

Utilisé dans le cadre de la déconnexion unique pour déconnecter les utilisateurs de tous les systèmes Zapier.

Durée de conservation

Session

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Zapier définit ce cookie pour afficher les préférences de l'utilisateur dans les catalogues Zap intégrés.

1 an

zapidentity

Finalité

Zapier définit ce cookie pour afficher les préférences de l'utilisateur dans les catalogues Zap intégrés.

Durée de conservation

1 an

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currentAccountId

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Durée de conservation

passé(e)

yt-remote-connected-devices
yt-remote-session-app
yt-remote-cast-installed
yt-remote-session-name
yt-remote-cast-available
yt-remote-fast-check-period

YouTube utilise ces témoins pour enregistrer les préférences de l’utilisateur en matière de vidéo lorsque des vidéos YouTube sont intégrées.

N'expire jamais
session
session
session
session
session

yt-remote-connected-devices
yt-remote-session-app
yt-remote-cast-installed
yt-remote-session-name
yt-remote-cast-available
yt-remote-fast-check-period

Finalité

YouTube utilise ces témoins pour enregistrer les préférences de l’utilisateur en matière de vidéo lorsque des vidéos YouTube sont intégrées.

Durée de conservation

N'expire jamais
session
session
session
session
session

YSC

YouTube place ce témoin pour suivre les vues des vidéos intégrées dans les pages YouTube.

session

YSC

Finalité

YouTube place ce témoin pour suivre les vues des vidéos intégrées dans les pages YouTube.

Durée de conservation

Session

VISITOR_INFO1_LIVE

YouTube utilise ce témoin pour mesurer la bande passante et déterminer si l’utilisateur obtient la nouvelle ou l’ancienne interface du lecteur.

6 mois

VISITOR_INFO1_LIVE

Finalité

YouTube utilise ce témoin pour mesurer la bande passante et déterminer si l’utilisateur obtient la nouvelle ou l’ancienne interface du lecteur.

Durée de conservation

6 mois

VISITOR_PRIVACY_METADATA

YouTube définit ce cookie pour enregistrer le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour le domaine actuel.

6 mois

VISITOR_PRIVACY_METADATA

Finalité

YouTube définit ce cookie pour enregistrer le consentement de l'utilisateur à l'utilisation de cookies pour le domaine actuel.

Durée de conservation

6 mois

yt.innertube::requests

YouTube utilise ce témoin pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l’utilisateur a vues.

N'expire jamais

yt.innertube::requests

Finalité

YouTube utilise ce témoin pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l’utilisateur a vues.

Durée de conservation

N'expire jamais

yt.innertube::nextId

YouTube utilise ce témoin pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l’utilisateur a vues.

N'expire jamais

yt.innertube::nextId

Finalité

YouTube utilise ce témoin pour enregistrer un identifiant unique afin de stocker des données sur les vidéos de YouTube que l’utilisateur a vues.

Durée de conservation

N'expire jamais

__Secure-YEC

__Secure-YEC est utilisé par YouTube pour détecter les spams, les fraudes et les abus afin de garantir que les annonceurs ne soient pas facturés à tort pour des impressions ou des interactions frauduleuses ou invalides avec les publicités, et pour détecter et résoudre les problèmes liés au service. Ce cookie a une durée de vie de 13 mois.

passé(e)

__Secure-YEC

Finalité

__Secure-YEC est utilisé par YouTube pour détecter les spams, les fraudes et les abus afin de garantir que les annonceurs ne soient pas facturés à tort pour des impressions ou des interactions frauduleuses ou invalides avec les publicités, et pour détecter et résoudre les problèmes liés au service. Ce cookie a une durée de vie de 13 mois.

Durée de conservation

passé(e)

__Secure-ROLLOUT_TOKEN

Utilisé par YouTube pour gérer les fonctionnalités ou les modifications de l'interface, qui sont présentées aux utilisateurs dans le cadre de tests et de déploiements progressifs.

6 mois

__Secure-ROLLOUT_TOKEN

Finalité

Utilisé par YouTube pour gérer les fonctionnalités ou les modifications de l'interface, qui sont présentées aux utilisateurs dans le cadre de tests et de déploiements progressifs.

Durée de conservation

6 mois

_gcl_au

Google Tag Manager place le témoin pour expérimenter l’efficacité publicitaire des sites web utilisant leurs services.

3 mois

_gcl_au

Finalité

Google Tag Manager place le témoin pour expérimenter l’efficacité publicitaire des sites web utilisant leurs services.

Durée de conservation

3 mois

_ga

Google Analytics (par HubSpot) utilise ce témoin pour calculer les données relatives aux visiteurs, aux sessions et aux campagnes et suivre l’utilisation du site pour le rapport d’analyse du site. Le témoin stocke les informations de manière anonyme et attribue un numéro généré de manière aléatoire pour reconnaître les visiteurs uniques.

1 an 1 mois 4 jour

_ga

Finalité

Google Analytics (pour HubSpot) utilise ce témoin pour calculer les données relatives aux visiteurs, aux sessions et aux campagnes et suivre l’utilisation du site pour le rapport d’analyse du site. Le témoin stocke les informations de manière anonyme et attribue un numéro généré de manière aléatoire pour reconnaître les visiteurs uniques.

Durée de conservation

1 an 1 mois 4 jour

_gid

Google Analytics (pour HubSpot) utilise ce témoin pour stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Internet tout en créant un rapport d’analyse des performances du site. Certaines des données collectées comprennent le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu’ils visitent de manière anonyme.

1 jour

_gid

Finalité

Google Analytics (pour HubSpot) utilise ce témoin pour stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Internet tout en créant un rapport d’analyse des performances du site. Certaines des données collectées comprennent le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu’ils visitent de manière anonyme.

Durée de conservation

1 jour

_gat_gtag_UA_*

Google Analytics installe ce cookie pour stocker un identifiant utilisateur unique.

1 minute

_gat_gtag_UA_*

Finalité

Google Analytics installe ce cookie pour stocker un identifiant utilisateur unique.

Durée de conservation

1 minute

test_cookie

doubleclick.net place ce témoin pour déterminer si le navigateur de l’utilisateur accepte les témoins.

15 minutes

test_cookie

Finalité

doubleclick.net place ce témoin pour déterminer si le navigateur de l’utilisateur accepte les témoins.

Durée de conservation

15 minutes

IDE

Les témoins Google DoubleClick IDE stockent des informations sur la façon dont l’utilisateur utilise le site Internet afin de lui présenter des annonces pertinentes en fonction de son profil.

1 an 24 jour

IDE

Finalité

Les témoins Google DoubleClick IDE stockent des informations sur la façon dont l’utilisateur utilise le site Internet afin de lui présenter des annonces pertinentes en fonction de son profil.

Durée de conservation

1 an 24 jour

_fbp

Facebook définit ce témoin pour afficher des publicités lorsque vous êtes sur Facebook ou sur une plateforme numérique alimentée par la publicité de Facebook après avoir visité le site Internet.

3 mois

_fbp

Finalité

Facebook définit ce témoin pour afficher des publicités lorsque vous êtes sur Facebook ou sur une plateforme numérique alimentée par la publicité de Facebook après avoir visité le site Internet.

Durée de conservation

3 mois

NID

Google utilise ce témoin à des fins publicitaires, pour limiter le nombre de fois où l’utilisateur voit une annonce, pour mettre en sourdine les annonces non souhaitées et pour mesurer l’efficacité des annonces.

6 mois

NID

Finalité

Google utilise ce témoin à des fins publicitaires, pour limiter le nombre de fois où l’utilisateur voit une annonce, pour mettre en sourdine les annonces non souhaitées et pour mesurer l’efficacité des annonces.

Durée de conservation

6 mois

__Secure-YNID

En attente

6 mois

__Secure-YNID

Finalité

En Attente

Durée de conservation

6 mois

Les cookies de chat: Ces cookies sont destinés à améliorer l’interactivité du site.

Nom du cookie

Finalité

Durée de conservation

messagesUtk

Ce cookie est utilisé pour le bon fonctionnement du Chatflow Hubspot.

1 an

Cookie messagesUtk

Finalité

Ce cookie est utilisé pour le bon fonctionnement du Chatflow Hubspot.

Durée de conservation

1 an

Liste des sociétés utilisant des traceurs sur notre site :

Responsable de traitement

Finalité/ cookie

Chat Hubspot : messagesUtk

Finalité/ cookie

Chat Hubspot : messagesUtk

Plateforme de relation client

Finalité/ cookie

Plateforme de relation client